Mentions légales

  • Propriété et responsabilité éditoriale

    Le présent site est la propriété de ARGANANE sous le numéro SIRET 818 349 102 00017 RCS Clermont-Ferrand et non assujetti à la TVA intracommunautaire.

    Ayant son siège
    45, avenue Albert et Elisabeth - Le Louisiana 151
    63000 Clermont-Ferrand - FRANCE - Tél. +33 6 61 09 03 89

  • Contact

    Directeur de la publication : Thierry Morvan
    Contact : vous pouvez utiliser mon
    formulaire de contact pour rentrer en relation avec moi ou m'envoyer un mail directement à cette adresse : contact@arganane.com.

  • Hébergement

    Ce site est hébergé sur les serveurs OVH.

    Contributions images/design : Contributor's Freevector-michila/Vecteezy.com - nightwolfdezines/Vecteezy.com - 123freevectors.com - Pixabay


  • Protection des données personnelles et du contenu

    Le site www.arganane.com se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
    Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
    Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
    Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le traitement des informations nominatives collectées sur le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1931417. Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données vous concernant.
    Pour exercer ce droit, vous pouvez modifier les informations vous concernant via votre espace membre. Vous pouvez supprimer votre compte et ses données associés à tout moment en m'envoyant un message. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

    Les informations mises en ligne font l'objet de mises à jour régulières et peuvent être modifiées à tout moment. L'utilisateur en est conscient et se doit de vérifier les informations recueillies. ARGANANE décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, ARGANANE ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu et de l'existence de ces autres liens. Les données contenues sur le site www.arganane.com sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 sur les bases de données. En accédant ou en utilisant le site, vous reconnaissez vous conformer aux dispositions de la loi, et notamment en s'interdisant l'extraction, le transfert, le stockage, la reproduction de tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site. La reproduction, la rediffusion ou l'extraction automatique par tout moyen d'informations figurant sur www.arganane.com est interdite. L'emploi de robots, programmes permettant l'extraction directe de données est rigoureusement interdit.

  • Droits de propriété

    Tous les textes, illustrations et images présents sur le site www.arganane.com sont soumis au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter et diffuser les informations présentes sur le site www.arganane.com. En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur www.arganane.com est interdit. L'article L335-3 du CPI dispose en outre qu'est « un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s'exposerait aux peines prévues à l'article L335-2 du même code, ainsi qu'à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d'assignations devant les juridictions civiles.